Pierre Vincent


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vincent (Pierre)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
anesthésie-réanimation au CHU de Rouen
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
concours
JORFTEXT000046432620(source JORF)
affectation
16 Octobre 202216/10/2022
De: Pierre Vincent
président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-08-01"
president
JORFTEXT000043542095(source JORF)
renouvellement
28 Mai 202128/05/2021
De: Vincent (Pierre, François, Louis)
maréchal des logis, train. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Pierre Vincent
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2019-01-01"
president
JORFTEXT000037203367(source JORF)
renouvellement
17 Juillet 201817/07/2018
De: VINCENT Pierre
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Vincent Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie mobile IV/3 d'Orleans (45)
Escadron 45/3 de gendarmerie mobile de Saint-Amand-Montrond (18)
Groupe:
Groupement de gendarmerie mobile IV/3 d'Orleans (45)
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: VINCENT (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000031915253(source JORF)
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: Pierre Vincent
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2016-01-01"
president
JORFTEXT000031557148(source JORF)
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Vincent Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Vandersteen-Mauduit-Larive
Gonzague
NIGEND : 242986NLS : 8096056
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Vincent (Pierre)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000030560981(source JORF)
titularisation
10 Mai 201510/05/2015
De: VINCENT (Pierre)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Pierre VINCENT
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="2013-08-03"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000027514045(source JORF)
mutation
07 Juin 201307/06/2013
De: Pierre VINCENT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2013-08-03"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027514045(source JORF)
admission
07 Juin 201307/06/2013
De: Vincent Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Vincent (Pierre)
Objet:
médecine générale à Reims
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Vincent (Pierre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation SUPAERO)
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000023229753(source JORF)
admission
14 Décembre 201014/12/2010
De: Vincent (Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Vincent (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000018664012(source JORF)
inscription
19 Avril 200819/04/2008
De: Vincent (Pierre, Marie, Jean)
général de brigade. Commandeur du 30 juin 1962
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1962-06-30"
JORFTEXT000000651540(source JORF)
élévation
03 Novembre 200703/11/2007
De: Pierre Vincent
président assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy
Groupe:
Tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy
tribunal="interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy"
president
JORFTEXT000000458601(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Pierre Vincent
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur adjoint à la maison départementale de l'enfance et de la famille à Taninges (Haute-Savoie)
Groupe:
Direction d'établissement social et médico-social hors classe, directeur à la maison départementale de l'enfance et de la famille à Taninges (Haute-Savoie)
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000425175(source JORF)
admission
21 Juin 200621/06/2006
De: Vincent (Pierre)
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2005-10-04"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000448532(source JORF)
mutation
18 Mai 200518/05/2005
De: Vincent (Pierre, Marie, Michel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Pierre Vincent
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Vincent (Pierre)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000000238147(source JORF)
mutation
31 Mai 200331/05/2003
De: Pierre Vincent
directeur de l'institut médico-éducatif Chancepoix de Château-Landon (Seine-et-Marne), directeur d'établissement social et médico-social hors classe
Objet:
directeur de la maison départementale de l'enfance et de la famille de Taninges (Haute-Savoie)
Groupe:
Direction de la maison départementale de l'enfance et de la famille de Taninges (Haute-Savoie)
JORFTEXT000000769095(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Vincent (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'examen
prévue à l'article 8 du décret no 50-66 du
13 janvier 1950
modifié portant réorganisation de l'institution des conseillers du commerce extérieur de la France :
conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000000402397(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Vincent (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000765902(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 200005/08/2000
De: Vincent (Pierre)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000000765821(source JORF)
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Vincent (Pierre)
représentant la liste Union fédérale des médecins, ingénieurs, cadres et techniciens, Confédération générale du travail
Objet:
membre du bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Les représentants des organisations syndicales habilités à représenter les listes électorales déposées sont
Groupe:
Bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000216976(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Vincent (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
JORFTEXT000000583043(source JORF)
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Vincent (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000567443(source JORF)
inscription
02 Février 200002/02/2000
De: Vincent (Pierre)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
3o Pour le grade de premier conseiller
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-01-11"
JORFTEXT000000213740(source JORF)
composition
05 Janvier 200005/01/2000
De: Pierre Vincent
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Vincent (Pierre, Jacques, Bernard)
major, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Vincent (Pierre, Marcel)
colonel, train
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374478(source JORF)
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Vincent (Pierre, Gaston, Louis)
adjudant ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Vincent (Pierre, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Pierre Vincent
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000566869(source JORF)
désignation
03 Septembre 199703/09/1997
De: Vincent (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:
Commission d'examen des candidatures
JORFTEXT000000381593(source JORF)
nomination
25 Janvier 199725/01/1997
De: Vincent (Pierre)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Vincent (Pierre)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
date_debut="1996-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000376998(source JORF)
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Vincent (Pierre)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Pierre Vincent
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
JORFTEXT000000738364(source JORF)
promotion
07 Novembre 199507/11/1995
De: Vincent (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000371626(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Vincent (Pierre, Eugène)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Vincent (Pierre)
Objet:
mandats de membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur de
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000183632(source JORF)
renouvellement
30 Juin 199430/06/1994
De: Vincent (Pierre)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000000346551(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vincent (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:
Commission d'examen des candidatures
JORFTEXT000000175598(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Vincent (Pierre, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Vincent (Pierre)
conseiller de 1re classe à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="1991-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000719945(source JORF)
affectation
13 Juillet 199113/07/1991
De: Vincent (Pierre)
conseiller de 1re classe à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000536820(source JORF)
affectation
25 Juin 199125/06/1991
De: Vincent (Pierre)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o, 3o] de la loi no 86-33
JORFTEXT000000343713(source JORF)
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Vincent (Pierre, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TRAIN
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990
De: Vincent (Pierre, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
I. - SERVICES
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

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